Terrain à vendre : Quels sont les documents essentiels pour un terrain à vendre ?

Lors de la mise d’un terrain à vendre vous êtes certainement au courant des étapes que vous devez suivre pour cela. Vous devez aussi connaître les documents que vous devez fournir le cas échéant et que nous allons vous présenter de façon globale dans le suivant. Et pour plus de renseignements nous vous invitons à consulter http://terrain-a-vendre.site

Quels sont les documents à fournir pour la vente d’un terrain ?

Si vous souhaitez vendre votre terrain, vous devez alors savoir que certains documents vous seront demandés, nous allons de ce fait vous présenter quels sont les documents que vous devez obligatoirement fournir pour votre notaire. à savoir :

  • Les documents relatifs à la situation personnelle du vendeur.
  • Le titre de propriété.
  • Les documents qui sont relatifs au terrain à vendre.

Ainsi pour les documents attestant votre identité, il vous sera demandé de fournir une copie de votre pièce d'identité, de votre livret de famille, le contrat de mariage....

Pour ce qui est du titre de propriété cela peut être un acte de vente, un acte de succession, un acte de donation…

Pour les derniers documents qui sont relatifs au terrain ceci concerne en principe les plans de bornage, les documents fournis par le géomètre